Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES DAMES
M. SCHWENNINGER PASCAL, Agissant pour le compte de la société DPSW Sarl en cours de formation

Numéro de dépôt :
4230398
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
HOTEL DES DAMES de SCHWENNINGER PASCAL

Présentation de la marque HOTEL DES DAMES

Déposée le 1 décembre 2015 par monsieur SCHWENNINGER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOTEL DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur SCHWENNINGER PASCAL domicilié(e) 10 RUE BARBERIS - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPSW, Sarl, M. SCHWENNINGER PASCAL domicilié(e) 10 RUE BARBERIS - 06300 - NICE - France.

La marque HOTEL DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES DAMES arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


M. SCHWENNINGER PASCAL, Agissant pour le compte de la société DPSW Sarl en cours de formation - 10 RUE BARBERIS - 06300 - NICE - France


DPSW, Sarl, M. SCHWENNINGER PASCAL - 10 RUE BARBERIS - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.